Ce nouveau régime remplace celui, temporaire, approuvé l’été dernier par le gouvernement.
Concrètement, il est désormais possible de travailler 450 heures pour une association sportive et 300 heures pour une association socio-culturelle.
Ce régime de travail a vu le jour sous le gouvernement Michel et avait fait l’objet d’une vive contestation non seulement par les syndicats mais également dans le monde patronal. La majorité de l’époque invoquait alors la lutte contre le travail au noir pour toute une série d’activités dans le secteur sportif essentiellement (entraîneur, moniteur, etc.). Il était alors convenu d’autoriser un travail pouvant rapporter jusqu’à 6.000 euros par an, défiscalisés et sans cotisation sociale. La Cour constitutionnelle a annulé le dispositif qui a fait depuis lors l’objet d’aménagements temporaires.
Dans le nouveau régime, un nombre maximum d’heures est prévu. Le travailleur ne paiera que 10 % d’impôt des personnes physiques. Si les prestations sont combinées avec du travail étudiant, elles seront réduites à 190 heures.
Afin d’éviter de substituer un emploi classique à cette forme de travail, le régime ne pourra pas être appliqué si l’organisation et le travailleur concernés étaient liés par un contrat de travail ou une nomination statutaire pendant une période d’un an avant le début des prestations en tant que travailleur associatif.
Les associations bénéficieront d’une exemption concernant les documents sociaux de manière à leur simplifier la tâche. Le nombre d’heures prestées pourra être vérifié via une application. La législation sur le bien-être au travail et les accidents de travail seront d’application. Le salaire garanti en cas d’absence pour la maladie n’est en revanche pas applicable sauf si le secteur en convient autrement dans une convention collective de travail.
Sur proposition du ministre des Affaires sociales Frank Vandenbroucke, le Conseil des ministres a approuvé un projet d’arrête royal qui vise à augmenter, pour 2022, le montant maximal de l’indemnité forfaitaire annuelle pour frais des volontaires travaillant dans le secteur des soins, y compris les centres de vaccination.
La campagne de vaccination a été prolongée jusqu’au printemps 2022 pour administrer une dose supplémentaire de vaccin à tous les citoyens qui ont déjà été entièrement vaccinés. Comme les centres de vaccination choisissent de s’appuyer sur les volontaires qui ont été impliqués depuis le début de cette campagne, ils seront sollicités plus que prévu initialement, cette année aussi. En outre, notre pays est actuellement confronté à une quatrième vague sévère de la pandémie. Le secteur des soins sera donc confronté à un surcroît de travail en 2022 également. Le déploiement de volontaires est et restera donc un outil important pour faire face à cette augmentation.
Vu que le secteur des soins et les centres de vaccination choisissent de s’appuyer sur les volontaires déjà occupés, qui sont formés et maîtrisent les processus mis en place, ceux-ci risquent d’atteindre aussi en 2022 rapidement le plafond annuel de défraiement fixé par la loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires. Pour cette raison le montant maximal de l’indemnité forfaitaire annuelle pour frais en 2022 sera augmenté de 1.416,16 euros à 2.600,90 euros. Les volontaires qui perçoivent l’indemnité journalière maximale de 35,41 euros peuvent ainsi être actifs jusqu’à 74 jours au lieu de 40.
Le Conseil des ministres a décidé de prolonger une fois de plus la durée de validité des chèques sport et culture en raison de la pandémie de coronavirus.
Ces chèques, qui ont expiré le 30 septembre 2020 et dont la validité avait été prolongée jusqu’au 31 décembre 2020 puis jusqu’au 30 septembre 2021, sont désormais utilisables jusqu’au 30 septembre 2022.
Cette mesure a pour but de soutenir les secteurs culturels et sportifs qui ont été durement touchés par les mesures de lutte contre la pandémie.
L’année dernière, Proximity avait déjà apporté son aide à une série de projets portés par des acteurs locaux. Cette année, l’engouement et l’enthousiasme ont été plus grands encore.
Proximity est un appel à projets porté par la Ville de Charleroi, à l’initiative de son échevin de la Transition écologique, Xavier Desgain, en partenariat avec la fondation d’utilité publique « Be Planet » qui a pour vocation d’aider des projets citoyens en faveur de la transition écologique et de la protection du climat.
Comme l’annonce Télésambre, une vingtaine de projets ont été considérés comme admissibles. Un jury indépendant a sélectionné les lauréats qui se partageront l’enveloppe de plus de 60.000 euros accordés par la Ville de Charleroi. Des projets locaux, à échelle humaine, parfois innovants, mais surtout intéressants. Les cinq premiers lauréats, ci-dessous, recevront chacun la somme de 10.000 euros ; les trois autres, dont les ambitions étaient plus réduites, recevront exactement la somme qu’elles avaient demandée lors de leur candidature.
Les lauréats :
AID Soleilmont Déjà lauréat l’année passée avec un projet de formation en culture légumière et fruitière pour alimenter un circuit local de consommateurs (Notre Maison, centres d’insertion, Horeca), l’AID Soleilmont s’associe au MOC pour élargir la palette d’activités autour de son circuit court en organisant des animations (formations, ateliers thématiques…) axées sur l’alimentation saine, la souveraineté alimentaire, la transition écologique, sociale et économique.
Resto du cœur de Charleroi On ne les présente plus : le resto s’est associé avec une start-up carolo, Waste-End, pour valoriser par bio méthanisation, les importants déchets ménagers, plus de 4 tonnes, générés par leur production de repas pour les démunis. Ceux-ci, au lieu d’aller en décharge, seront transformés en bio gaz qui alimentera les cuisinières du resto ou en engrais naturel. Economie d’énergie, moins de CO produit, moins de déchets brûlés.
Terre@air Terre@air est une association d’éducation à l’environnement dont le mode opératoire est la sensibilisation par l’émerveillement, un concept qui donne envie. Le projet a pour ambition de créer un sentier-Bio-divers-Cité en association avec Jumet.bio mais aussi l’Helha et la maison de l’alimentation durable. Le sentier sera didactique, avec des panneaux explicatifs, mais surtout ludique et captivant avec une ruchette, un abri à insecte, une mare, une miellerie participative, une balade aux fleurs et plantes. Un beau sujet de sortie pour les écoles, la famille.
C Fungi C Fungi est une ASBL qui vise à relocaliser à Charleroi une production de champignons bio, destinés à un circuit court comprenant l’Horeca carolo et élevés dans le marc de café de récupération. Ici aussi, l’inventivité au service d’une revalorisation d’un produit considéré comme un déchet alors qu’il a encore beaucoup à offrir, et ce, dans une démarche d’insertion socio professionnelle de personnes éloignées de l’emploi. En prime : visites de la champignonnière, ateliers et kits de culture DIY.
Jardinelle 6001 L’ASBL de quartier marcinelloise a en projet Jardicycle, à savoir une collecte, en vélo cargo, des matières compostables produites dans le quartier et qui pourront alimenter le jardin partagé du quartier. Le projet vise évidemment à réduire la masse de déchets en décharge mais aussi à susciter une dynamique de quartier en permettant de tisser des liens et d’impliquer commerçants, restaurateurs, écoles et associations en donnant une impulsion bienvenue à l’économie circulaire. Le projet est de plus facilement réplicable, une qualité qui est déterminante dans ce genre d’appel à projets.
Imp-Act Imp-Act passe par le prisme de la culture et du théâtre pour sensibiliser des publics différents aux enjeux environnementaux, il s’adresse en effet aux jeunes mais aussi aux adultes et aux familles et développe plusieurs approches : animations pédagogiques pour les maisons de jeunes ; atelier récup’ et apprentissage (produits ménagers à réaliser soi-même, fabrication de jeux, bac à compost…) ; balade exploratoire « contée et ludique » en centre-ville, animation théâtrale en partenariat avec Chana.
Le jardin du Parc Ce petit carré de verdure est situé entre le Parc Astrid et le palais de Justice. On fait difficilement plus central à Charleroi, et il vit sa vie de jardin partagé depuis cinq ans déjà mais ses responsables bénévoles souhaitent booster un peu son activité et lui permettre d’accueillir plus dignement ses usagers. Mais aussi, voire surtout, ils veulent organiser des animations de quartier (ateliers et fêtes de quartier, notamment pendant les Fêtes de la musique).
Régie des quartiers La Régie des quartiers, implantée dans sept quartiers de logements sociaux de Charleroi, est une grosse structure au regard des autres, puisqu’elle compte 16 ETP. Ses actions sur le terrain en faveur de l’amélioration du cadre de vie sont quotidienne et ont amené à un constat : pour améliorer la propreté, les interventions techniques ne suffisent pas, il faut amener du fun, injecter de la fête. Deux axes d’action : des journées festives autour de l’environnement (avec stand, concours, quizz, jeux de parcours…) et collecte des encombrants valorisables.
La Nouvelle Gazette annonce la bonne nouvelle : 18 ASBL carolos, qui n’avaient pu compter sur la première vague d’aides au secteur associatif non-subventionné, recevront chacune un montant de 2.499 euros pour faire face aux difficultés, dans le cadre du Plan de relance Covid.
Avec les 28 ASBL précédemment aidées, ce sont donc 46 structures non-subventionnées qui ont pu bénéficier d’une aide, pour un montant total de 114.954 euros.
Lors de sa séance du 29 mars 2021, le Conseil communal avait approuvé la mesure du plan de relance Covid-19 de la Ville de Charleroi à destination du secteur associatif non-subventionné ainsi que le règlement relatif à l’octroi des subventions. Le montant consacré à cette mesure était plafonné à 250.000 € avec un montant de l’aide exceptionnelle plafonné à 2.499 € par ASBL. Cette aide exceptionnelle s’adressait aux ASBL valablement constituées conformément au Code des sociétés et associations et qui exercent leur action principalement sur le territoire de Charleroi. L’aide exceptionnelle vise à couvrir des frais de fonctionnement qui ne peuvent être pris en charge par l’ASBL, faute de trésorerie et qui sont essentiels à sa survie. En effet, durant cette période, de nombreuses ASBL n’avaient pu organiser des activités qui génèrent habituellement quelques recettes. En sa séance du 5 juillet 2021, le Conseil communal a approuvé l’octroi de subventions au secteur associatif non-subventionné pour un montant total de 69.972 €.
28 associations avaient à l’époque été retenues. Julie Patte, échevine de la Participation et des Quartiers, et la Maison Pour Associations (qui accompagnait la Ville dans la réception et l’analyse des dossiers), avaient dressé ce constat : de nombreuses associations, pourtant en difficulté suite à la crise financière, n’avaient pas pu bénéficier de ce soutien communal. D’où le second appel lancé en septembre avec un règlement assoupli qui, comme le premier, ne s’adressait qu’aux ASBL n’ayant bénéficié d’aucun subside public couvrant leurs frais de fonctionnement en 2021, ni d’une autre aide dans le cadre du Plan de relance communal face au Covid.
Après avoir réceptionné les différentes demandes d’aide exceptionnelle, la Ville de Charleroi, toujours assistée de la Maison Pour Associations, a procédé à l’analyse et à la sélection des candidatures. Sur 26 dossiers reçus, 18 dossiers répondaient aux conditions pour bénéficier du montant de l’aide exceptionnelle, qui restait plafonné à 2.499 €.
Voici la liste des associations qui en bénéficieront :
l’ASBL Dream Song
l’ASBL C-Prévu
l’ASBL Association de la Communauté des Travailleurs Italiens
REQUAPASS signifie REconnaissance et QUAlification des Parcours ASSociatifs. C’est un programme européen “Interreg” mené depuis 2018 par la Maison Pour Associations de Charleroi, en collaboration avec trois structures similaires des Haut-de-France : les Maisons des Associations de Tourcoing et Roubaix, et l’association Interphaz de Lille (pour plus de détails : www.requapass.eu, aussi accessible via l’onglet REQUAPASS sur la page accueil de ce site-ci.
Le programme se refermera le 31 décembre prochain. Cela signifie que le financement européen prendra fin, mais les outils et formations existent, les retours sont très positifs donc les quatre structures partenaires entendent bien les faire perdurer.
La journée s’est achevée comme elle avait commencé : par le mot de Caroline Davini, directrice de la MPA de Charleroi, et de son homologue de la MdA de Tourcoing (chef de file du projet), Denis Dhalluin. A ce jour, REQUAPASS, ce sont environ 90 formations qui ont touché plus ou moins 800 personnes. Des formations de trois types, destinées à trois publics bien déterminés :
Le parcours 1 (3 heures), “Découverte du milieu associatif transfrontalier”, s’adresse à des personnes a priori fort éloignées actuellement du marché de l’emploi : des personnes émargeant au CPAS, des lycéens, des personnes en stage de (ré)insertion à la FUNOC ou à l’Université Ouverte par exemple. L’idée : leur montrer qu’elles en savent bien plus qu’elle l’imaginant sur le monde associatif une fois ce concept redéfini, qu’elles sont entourées d’ASBL ou d’associations de fait, que souvent elles participent/aient ou bénéficient/ciaient des services d’associations, et qu’elles ont développé dans ce cadre de réelles compétences. Compétences à la fois utiles pour reprendre confiance en soi mais également recherchées par des employeurs.
Le parcours 2 (30 heures), “Certificat de Formation à la Gestion Associative Transfrontalier – CFGAT”, est une formation destinée aux porteurs de projets associatifs, qui vont se lancer ou sont déjà actifs. C’est une (re)mise à niveau à des cadres à la fois juridiques et financiers du secteur, de modèles de gestion et de gouvernance, d’environnement associatif et de motivation des bénévoles; et ce à travers 6 modules donnés sur cinq journées.
Le parcours 3 (3h30), “Bénévolat-volontariat, outils d’insertion/de réinsertion socio-professionnelle”. Cette dernière formation vise les professionnels de l’insertion socio-professionnelle. Le but est qu’ils s’approprient les 12 outils pédagogiques développés dans le cadre du parcours 1, mais aussi des outils numériques qui seront ceux de demain : cartes et badges de compétences. Une manière de formaliser des qualités, des savoir-êtres révélés/développés dans un cadre associatif, donc souvent bénévole, mais qui là aussi peuvent séduire un patron.
Des bénéficiaires de ces formations ou des structures y ayant adhéré, comme le Collectif Bilan-Orientation au CPAS de Charleroi, RiseSmart, le Centre Régional d’Intégration de Charleroi, Odile Dupont du Forem, ou encore les fondateurs de l’ASBL primée aux Mérites Associatifs “C-Prévu” (qui ont suivi le CFGAT), et bien sûr leurs pendants du nord de la France, ont expliqué ce qu’ils retenaient de ces formations et outils, en quoi ils leur ont semblé pertinents et le seront toujours après la fin du programme.
S’en est suivie une table ronde sur les badges numériques de compétences, réunissant Odile Dupont du Forem, Geneviève Rochez du CRIC, Alexandra Vitu d’ID6 et Chris Delepierre de Trezorium. L’occasion de constater que ces outils, déjà bien développés dans certaines régions de France mais encore quasi inconnus en Belgique, ont un bel avenir devant eux pour compléter le traditionnel CV (davantage centré sur les expériences professionnelles et diplômes), du moins si on en juge par les nombreuses questions du public. Oui, des bénévoles développent d’indéniables compétences, oui celles-ci sont aussi utiles sur le marché de l’emploi, et donc oui elles méritent d’être davantage valorisées.
Après la pause lunch, les participants ont pu (re)découvrir en ateliers les animations pédagogiques, les outils numériques mais aussi les résultats d’enquêtes franco-belges sur les compétences transversales et l’intérêt des recruteurs professionnels en la matière. La journée s’est conclue sur un temps de détente grâce à des comédiens et musiciens de la Ligue d’Impro.
Bref, une journée très riche en débats, échanges d’idées et de pratiques, réflexions. Oui, REQUAPASS s’achève doucement, mais sur des outils d’avenir !
Le Réseau Hospitalier Charleroi Métropole a été agréé par la Région Wallonne, et a été fondé sous forme d’ASBL. Ce réseau, réunissant le Grand Hôpital de Charleroi et la Clinique Notre-Dame de Grâce, se pose en partenaire santé privilégié des 500.000 habitants du Grand Charleroi et de la Botte du Hainaut. Aujourd’hui déjà, 60% des patients de ce bassin de soins s’orientent vers notre réseau. Reportage de Tésésambre.
Pour Sylvie Brichard, Administratrice déléguée de la CNDG, et Gauthier Saelens, Directeur Général du GHdC, le partenariat entre les deux institutions sonne comme une évidence : « Nous avons le même ADN : nous travaillons ensemble pour offrir les meilleurs soins à nos patients. Avec les équipes, nous renforcerons les secteurs où nous sommes à la pointe, tout en continuant de développer notre offre de soins générale et de proximité. »
Le Réseau Hospitalier Charleroi Métropole compte 7 sites hospitaliers ainsi que 27 sites de prélèvements ou de consultations de proximité et des structures associées (crèches et services de santé mentale). La localisation des centres de soins du Réseau Hospitalier Charleroi Métropole garantit son accessibilité tant pour nos patients que pour les médecins généralistes. Les Docteurs Manfredi Ventura, Directeur Médical du GHdC, et Benjamin Kerzmann, Directeur Médical de la CNDG, précisent : « L’accessibilité ne se mesure pas uniquement à l’aune des kilomètres parcourus. L’accessibilité, c’est aussi offrir le meilleur des avancées médicales grâce à l’échange d’expertise entre spécialistes. »
Certains médecins du Réseau travaillent tant pour le GHdC que pour la CNDG. L’ensemble de nos spécialistes s’échangent leur expertise en continu et proposent aux patients les soins les plus adaptés à leur situation et l’accompagnement le plus personnalisé. Des médecins oncologues et hématologues provenant du GHdC collaborent avec l’équipe d’hémato-oncologie médicale de la CNDG. Ensemble, nos médecins cherchent en permanence les meilleures approches diagnostiques et thérapeutiques. Les deux institutions bénéficient par ailleurs d’un très large accès à des tests internationaux en développement, en association avec le service oncologique des Cliniques Universitaires Saint-Luc. Chaque année, le pôle cancer et maladies du sang du Réseau accompagne près de 7 patients sur 10 au sein du bassin carolo
Les services de chirurgie de la CNDG et du GHdC se répartissent leur activité dans les domaines de la chirurgie thoracique, de la chirurgie vasculaire et de la phlébologie pour offrir le meilleur des deux institutions aux patients. Le GHdC et la CNDG ont également déjà développé de solides partenariats pour l’ophtalmologie, la cardiologie, les urgences, la dialyse, la médecine nucléaire et l’imagerie médicale… Que le patient souffre d’une infection bénigne ou d’un problème médical complexe, qu’il ait besoin d’une chirurgie spécialisée, de soins urgents, d’un suivi prénatal ou d’un bilan gériatrique, nos spécialistes envisagent le cas de chaque patient dans sa globalité, et lui proposent des soins de pointe.
Comme le montrent les liens existants entre les deux institutions, le partenariat du GHdC et de la CNDG est une évidence. Offrir le meilleur de nos compétences pour veiller sur la santé des patients de la région de Charleroi a toujours été un moteur des deux institutions. La création du réseau signe l’enclenchement d’une vitesse supérieure dans ces collaborations et le développement de nouveaux partenariats. L’attention et les soins apportés aux patients ne sont possibles que grâce à des équipes expertes et engagées : ce sont 5.000 salariés et 860 indépendants qui sont sur le pont 7 jours/7 et 24 heures/24, au service de la population.
Marchienne-au-Pont a eu de nombreux visages. Si au siècle dernier, elle était une commune vivante aux nombreux commerces de luxe, elle n’est aujourd’hui plus que l’ombre d’elle-même. Quelques commerces subsistent tout de même mais le constat général est affolant. Heureusement, l’avenir de cette terre industrielle se profile. Le visage de Marchienne, d’ici une quinzaine d’années, sera bien différent de celui que nous connaissons.
Voici tout ce qui interviendra dans le cadre du Master Plan Porte Ouest et du Master Plan Sambre Ouest. Autour de ces plans, viendront se greffer d’autres beaux projets. Découvrez à quoi ressemblera Marchienne demain.
1 Le Stade du Sporting de Charleroi sera érigé, d’ici 2024, sur l’ancien site de l’ancienne Aciérie et Minières de la Sambre (AMS), en bord de rivière. Le montant des travaux de ce bijou d’architecture est estimé à quelque 65 millions d’euros, financés par le club. Si le nom du futur stade reste encore à déterminer, sa capacité est d’ores et déjà estimée à 20 voire 25.000 spectateurs et il pourra aussi accueillir des événements non-sportifs. Le stade sera le point central, le cœur de tout un quartier qui renaîtra de ses cendres. Ainsi, autour de lui, on imagine un parc équipé avec un bâtiment aux thématiques du sport et de la santé. Du parking est aussi prévu, bien sûr. Pour l’instant, le processus est en marche. Début d’année, des prélèvements avaient été réalisés au niveau du sol afin de procéder à l’assainissement de la zone.
2 La cuisine de collectivités se tiendra, elle aussi, sur le même site. Ici, on préparera 25.000 repas par jour, à base de produits sains et locaux, qui seront distribués dans les maisons de repos, crèches, écoles ou encore les hôpitaux. Quinze millions d’euros devront être déboursés pour ce projet.
3 La piscine, sur l’autre rive, fera aussi partie de cet ensemble. Le complexe devra, évidemment, être rénové. Ici, deux ans et demi de travaux seront nécessaires pour restaurer le bâtiment fermé depuis 2013 déjà. « Le chantier pourrait débuter fin de l’année prochaine : c’est un projet ambitieux, en termes de moyens puisqu’il avoisine les 9,1 millions d’euros », ajoute-t-on au cabinet de l’échevin des Bâtiments et Energie, Xavier Desgain. L’opération est importante et il faudra revoir la toiture, l’isolation, la stabilité, les techniques spéciales, la façade… Le bardage sera entièrement refait et offrira au bâtiment un nouveau cachet architectural, plus moderne et qui répondra aux exigences fonctionnelles et énergétiques actuelles. La salle de sport, située à l’étage, sera également rénovée et une pataugeoire sera créée dans une annexe.
La piscine de Marchienne aura belle allure. – D.R.
4 La nature aura, dans le cadre du Master Plan Sambre Ouest, sa place en ville. Un parc paysager sera créé sur les bords de Sambre, avec des espaces de détente en relation avec la rivière. La structure paysagère sera d’ailleurs accessible via le RAVeL et améliorera le cadre des vies des habitants. La Sambre sera de cette façon mise en valeur et propulsée à l’avant-plan !
Marchienne-Centre sera couplé à la nature. – Charleroi Bouwmeester
5 Le « Quartier du futur », lui, s’inscrit dans le cadre du Master Plan Porte Ouest et en sera la pièce maîtresse. Porté par la Défense, le quartier s’installera sur le « Siège Parent », rue des Réunis. Un rapprochement de l’activité militaire avec la société civile qui occupera près de 30 hectares sur les 109 de la friche industrielle du site Duferco-Carsid. Tout ceci ressemblera à une sorte de caserne militaire axée sur la formation.
6 Un parc territorial et économique se déploiera sur le reste de la friche. Trois campus pour PME, axés production industrielle, s’y installeront. Le premier, nommé Confluence, prendra place de part et d’autre du canal Charleroi-Bruxelles, près de la route Latérale, jusqu’à la route de Mons. On pourrait aussi y voir s’installer des entreprises issues de l’écosytème E6K/A6K. Par ailleurs, on peut aussi évoquer la volonté d’Industeel de s’étendre sur 8 hectares supplémentaires. Globalement, le futur parc économique moderne s’implantera sur Marchienne mais aussi sur les communes voisines de Marcinelle et Monceau, entre la Sambre et le canal.
7 La gare de Marchienne-au-Pont, selon nos informations, serait au cœur des discussions des autorités communales. En effet, une réflexion a été initiée afin de la déplacer. Pas très loin de son emplacement actuel cependant puisqu’elle serait déménagée sur la droite de la route de Mons, en allant vers Charleroi. Si rien n’est encore fait à ce stade, l’idée séduit car elle offrirait une meilleure coordination avec le métro tout proche.
La gare de Marchienne pourrait être déplacée. – Christophe Hennuy
8 Le rockerill, lieu culturel emblématique de la rue de la Providence, sera remis aux normes. Une procédure d’acquisition du site par la Ville est en cours et une mise en conformité avec les exigences actuelles est au programme. Ici, on y consacrera quelque 5,8 millions d’euros.
Une procédure d’acquisition par la Ville est en cours. – Nicola Manzo
9 La Maison Communale Annexe (MCA), situé sur la place John Kennedy, fait aussi l’objet d’une réflexion puisqu’un projet de cité administrative envisage de rassembler le personnel communal à la ville basse de Charleroi. Une fois le personnel parti, la MCA de Marchienne fera donc l’objet de travaux de réaménagements budgétés à hauteur de 1,4 million. « Des bureaux et des salles de réunion seront aménagés dans l’ancienne MCA appelée à devenir le bastion d’un cluster de l’insertion et de la transition écologique », commente-t-on encore du côté du cabinet Desgain.
10 La salle des Fêtes de Marchienne Docherie fait, quant à elle, aussi l’objet d’une rénovation intérieure complète. Fin de cette année, ou début 2022, les Dochards pourront réinvestir les lieux.
La crise du Covid a entraîné de nombreux bouleversements, notamment la nécessité d’échanger à distance. L’organisation de la vie des ASBL a, comme tout le reste, été impactée par les mesures sanitaires, compliquant la tenue des assemblées générales (AG) et des conseils d’administration (CA) durant les confinements. Pour cette raison, un arrêté royal adopté durant la crise permettait aux associations de reporter leurs AG ou d’organiser celles-ci par voie électronique sans pour autant qu’une disposition statutaire ne prévoie cette possibilité. Cet arrêté royal n’avait cependant qu’une durée d’application limitée dans le temps.
AG
Fort de cette expérience, le législateur a compris la nécessité de prévoir plus de flexibilité pour l’organisation des assemblées. Heureusement, de nouvelles mesures intégrées dans le Code des sociétés et des associations simplifient et modernisent la tenue des assemblées, cette fois-ci de manière définitive.
Ces mesures sont de trois ordres. Les assemblées générales peuvent désormais se tenir à distance sur décision de l’organe d’administration sans que cette possibilité ne soit prévue statutairement. Pour ce faire, l’association doit mettre à la disposition de ses membres un moyen de communication électronique tel que les fameuses plateformes Skype, Teams, Zoom… rendues indispensables pendant la pandémie.
Certaines conditions doivent également être remplies pour recourir à ces outils. Tout d’abord, la convocation à l’AG doit décrire de manière claire et précise la procédure à suivre pour participer à distance. Si l’ASBL possède un site internet, la procédure doit être rendue accessible aux membres sur celui-ci.
Le moyen de communication utilisé doit, quant à lui, permettre de contrôler la qualité et l’identité du membre participant à distance. Ce dernier doit pouvoir prendre connaissance de manière directe, simultanée et continue des discussions au sein de l’assemblée, participer aux délibérations et poser des questions s’il le souhaite avant de, surtout, exercer son droit de vote.
Le procès-verbal doit mentionner les éventuels problèmes et incidents techniques qui ont empêché ou perturbé l’assemblée.
Enfin, les membres du bureau désigné afin de superviser le bon déroulement de l’assemblée doivent être physiquement présents et ne peuvent donc pas participer par voie électronique. Ces derniers assument la responsabilité de la validité de la composition de l’assemblée.
CA
A l’inverse des AG, aucune nouvelle mesure n’est entrée en vigueur concernant la tenue des CA par visioconférence. Nous sommes cependant d’avis que cette option est possible si elle est expressément autorisée et encadrée statutairement.
Il est également désormais possible de prendre certaines décisions par écrit à l’unanimité des voix des membres, sans mention statutaire spécifique. Ceci est possible pour toutes les décisions qui relèvent des pouvoirs de l’assemblée générale à l’exception de la modification des statuts.
Pour les CA, des décisions peuvent également être prises à l’unanimité par écrit à l’exception des décisions pour lesquelles les statuts excluent cette possibilité.
Enfin, il est également possible pour les membres de voter par voie électronique avant l’assemblée générale. Contrairement à la mesure précédente, celle-ci doit, quant à elle, être prévue et détaillée par les statuts de l’ASBL. Il est notamment nécessaire de prévoir des garanties permettant de vérifier la capacité et l’identité des membres.
Concernant les CA, les mêmes réflexions que celles exposées concernant la visioconférence sont de mise.
Dans la mesure où beaucoup d’ASBL n’ont pas encore mis leurs statuts en conformité avec le nouveau Code des sociétés et des associations, c’est l’occasion de faire « d’une pierre deux coups ». Vous disposez encore d’un délai jusqu’au 1er janvier 2024. Ne tardez donc pas ! Pour rappel, il est impératif d’actualiser d’abord les statuts de son ASBL avant de poursuivre toute activité économique.
En mars dernier, la Wallonie décidait d’aider, par l’intermédiaire des communes, les clubs sportifs régionaux par une aide directe de 40 euros par affilié.
Au terme de la première phase de liquidation de cette mesure, un peu plus de 16 millions ont été octroyés aux 172 communes qui ont rentré des dossiers administratifs complets, et 3.439 clubs vont bénéficier de cette subvention de 40 euros par affilié, indique le ministre wallon en charge des Infrastructures sportives, Jean-Luc Crucke.
Une seconde phase, pour les dossiers transmis jusqu’au 30 septembre, sera liquidée le 15 novembre au plus tard, précise-t-il.
Dans le cadre de son plan de relance, la Wallonie s’apprête à lancer un vaste appel à projets pour la rénovation énergétique de ses infrastructures sportives afin de diminuer massivement leur impact environnemental.
Financé par la Commission européenne et doté d’un budget de 78,8 millions d’euros, cet appel s’adresse entre autres aux communes, aux provinces, aux ASBL de gestion des infrastructures sportives propriétés des pouvoirs publics ou encore aux groupements sportifs constitués en ASBL dont le projet peut démontrer une économie de 35% minimum des consommations énergétiques.
Le montant minimum d’investissement par projet s’élèvera à 300.000 euros HTVA. Une subvention directe de 70% du montant subsidiable sera octroyée aux lauréats de l’appel à projet.
Les candidatures devront être introduites pour le 15 mars 2022 au plus tard, et les projets devront être réceptionnés au plus tard le 30 septembre 2025 afin de garantir à la Région le respect des échéances européennes.
En cliquant sur ”J’accepte”, vous acceptez l’utilisation des cookies. Vous pourrez toujours les désactiver ultérieurement. Si vous supprimez ou désactivez nos cookies, vous pourriez rencontrer des interruptions ou des problèmes d’accès au site." Reject AllAccept
Manage consent
Privacy Overview
This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the website. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. These cookies will be stored in your browser only with your consent. You also have the option to opt-out of these cookies. But opting out of some of these cookies may affect your browsing experience.
Necessary cookies are absolutely essential for the website to function properly. These cookies ensure basic functionalities and security features of the website, anonymously.
Cookie
Durée
Description
cookielawinfo-checkbox-analytics
11 months
This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional
11 months
The cookie is set by GDPR cookie consent to record the user consent for the cookies in the category "Functional".
cookielawinfo-checkbox-necessary
11 months
This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookies is used to store the user consent for the cookies in the category "Necessary".
cookielawinfo-checkbox-others
11 months
This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Other.
cookielawinfo-checkbox-performance
11 months
This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Performance".
viewed_cookie_policy
11 months
The cookie is set by the GDPR Cookie Consent plugin and is used to store whether or not user has consented to the use of cookies. It does not store any personal data.
Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features.
Performance cookies are used to understand and analyze the key performance indexes of the website which helps in delivering a better user experience for the visitors.
Analytical cookies are used to understand how visitors interact with the website. These cookies help provide information on metrics the number of visitors, bounce rate, traffic source, etc.
Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.
